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Police et CTB outragés
Lundi dernier, le tribunal correctionnel de Besançon a étudié deux affaires d'outrages qui ont tendance à se banaliser.
-Hakim et son passager
Hakim, est un jeune ouvrier dans les BTP. Agé de 25 ans, il a déjà été entendu par les magistrats pour un vol en réunion commis le 17 mai 2004 à Besançon.
En cette journée du 27 octobre 2005, Hakim, accompagné d'un ami, se rend en voiture au centre-ville, lorsque sur la route, il croise 3 contrôleurs quinquagénaires de la CTB. « Fils de p...s, bâtards », Hakim, tout en restant derrière son volant découle un flot d'injures.
Pour le prévenu, il n'a rien à voir dans cette affaire, alors que les trois agents de la CTB l'ont formellement reconnu lors de la confrontation. Hakim, niant les faits, ajoute « c'est pas moi, c'est le passager de la voiture ». Le président demande donc au prévenu si il connaît le nom du passager : « je ne le connais pas », mais quelques instants après, sur les conseils de son avocat, Me Boucher, il tend un morceau de papier au procureur contenant le prénom et l'adresse du « présumé passager ».
Pour le procureur, c'est « de la violence gratuite, puisque le prévenu n'allait même pas prendre le bus ». Il réclame donc au total 600 euros de dommages-intérêts pour les trois contrôleurs, ainsi que 350 euros au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale.
-José, l'entrepreneur
Âgé de 49 ans, José est charpentier à son compte. Le 2 février 2006, un usager de la route qui observait des écarts répétés sur la route du véhicule conduit par José, contacte la police, qui intervient aussitôt et immobilise le véhicule. A la suite de vérifications, il s'avère que José conduit avec 1,24 mg d'alcool par litre d'air expiré, que son véhicule n'est pas assuré, et qu'il n'est pas titulaire d'un permis valable. Excédé, José s'en prend aux forces publiques : « Tu es une tête de c.n, à la sortie, je te pète la gueule co....d ». Au commissariat, il reconnaît l'outrage : « Je le reconnais complètement, je n'ai plus rien à perdre ». Le ministère public réclame 4 à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, deux ans d'interdiction du permis de conduire, et 100 euros d'amende.
-Damien, le retardataire
Damien, 29 ans, travaillait dans une librairie du centre-ville. Il était en période d'essai, et il avait déjà deux retards à son actif. Ce matin de janvier 2006, alors qu'il est de nouveau en retard, il court après le bus, qui, déjà engagé sur la route, s'arrête quand même. Et comme remerciements : « Sale p..e, tu m'as fait courir, je vais te n....r, c'est çà, appelles tes petits .. de collègues[...]. D'après les témoins, la conductrice de bus garde son calme, et répond avec une extrême délicatesse. Même si Damien se dirige vers le fond du bus, tout en continuant ses remerciements, les autres passagers redoutent l'agression physique.
De retour chez lui, Damien contacte le service clientèle de la CTB pour déposer une réclamation : « J'ai laissé mes coordonnées, et leur ai expliqué que la conductrice m'avait insulté. C'était pour marquer le coup, je suis un client et je paie mon ticket comme tout le monde ».
-Condamnations
Hakim, même si il montre sa bonne foi en donnant des informations sur le passager, sera condamné à 1000 euros d'amende dont 700 euros avec sursis. Il doit aussi verser 100 euros à chacun des trois contrôleurs, et 300 euros au titre de l'article 475-1.
José, 'a de la chance' puisque le sursis d'une condamnation d'octobre 2001 n'est pas relevé. Il sera condamné à 3 mois d'emprisonnement ferme, 150 euros d'amende et 18 mois de suspension de son permis de conduire.
Damien, est maintenant sans emploi, puisqu'il a été congédié à la suite de ses retards répétés. Il sera condamné à 1000 euros d'amende dont 700 euros avec sursis. Il devra verser 150 euros au chauffeur de bus, et 350 euros au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale.
Le président fait remarquer à Damien, excédé à l'annonce du jugement : « Taisez-vous, l'outrage à magistrat coûte plus que l'outrage à un agent de la CTB » ... pourquoi plus ?
Aurélien CENTELLES
-Hakim et son passager
Hakim, est un jeune ouvrier dans les BTP. Agé de 25 ans, il a déjà été entendu par les magistrats pour un vol en réunion commis le 17 mai 2004 à Besançon.
En cette journée du 27 octobre 2005, Hakim, accompagné d'un ami, se rend en voiture au centre-ville, lorsque sur la route, il croise 3 contrôleurs quinquagénaires de la CTB. « Fils de p...s, bâtards », Hakim, tout en restant derrière son volant découle un flot d'injures.
Pour le prévenu, il n'a rien à voir dans cette affaire, alors que les trois agents de la CTB l'ont formellement reconnu lors de la confrontation. Hakim, niant les faits, ajoute « c'est pas moi, c'est le passager de la voiture ». Le président demande donc au prévenu si il connaît le nom du passager : « je ne le connais pas », mais quelques instants après, sur les conseils de son avocat, Me Boucher, il tend un morceau de papier au procureur contenant le prénom et l'adresse du « présumé passager ».
Pour le procureur, c'est « de la violence gratuite, puisque le prévenu n'allait même pas prendre le bus ». Il réclame donc au total 600 euros de dommages-intérêts pour les trois contrôleurs, ainsi que 350 euros au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale.
-José, l'entrepreneur
Âgé de 49 ans, José est charpentier à son compte. Le 2 février 2006, un usager de la route qui observait des écarts répétés sur la route du véhicule conduit par José, contacte la police, qui intervient aussitôt et immobilise le véhicule. A la suite de vérifications, il s'avère que José conduit avec 1,24 mg d'alcool par litre d'air expiré, que son véhicule n'est pas assuré, et qu'il n'est pas titulaire d'un permis valable. Excédé, José s'en prend aux forces publiques : « Tu es une tête de c.n, à la sortie, je te pète la gueule co....d ». Au commissariat, il reconnaît l'outrage : « Je le reconnais complètement, je n'ai plus rien à perdre ». Le ministère public réclame 4 à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, deux ans d'interdiction du permis de conduire, et 100 euros d'amende.
-Damien, le retardataire
Damien, 29 ans, travaillait dans une librairie du centre-ville. Il était en période d'essai, et il avait déjà deux retards à son actif. Ce matin de janvier 2006, alors qu'il est de nouveau en retard, il court après le bus, qui, déjà engagé sur la route, s'arrête quand même. Et comme remerciements : « Sale p..e, tu m'as fait courir, je vais te n....r, c'est çà, appelles tes petits .. de collègues[...]. D'après les témoins, la conductrice de bus garde son calme, et répond avec une extrême délicatesse. Même si Damien se dirige vers le fond du bus, tout en continuant ses remerciements, les autres passagers redoutent l'agression physique.
De retour chez lui, Damien contacte le service clientèle de la CTB pour déposer une réclamation : « J'ai laissé mes coordonnées, et leur ai expliqué que la conductrice m'avait insulté. C'était pour marquer le coup, je suis un client et je paie mon ticket comme tout le monde ».
-Condamnations
Hakim, même si il montre sa bonne foi en donnant des informations sur le passager, sera condamné à 1000 euros d'amende dont 700 euros avec sursis. Il doit aussi verser 100 euros à chacun des trois contrôleurs, et 300 euros au titre de l'article 475-1.
José, 'a de la chance' puisque le sursis d'une condamnation d'octobre 2001 n'est pas relevé. Il sera condamné à 3 mois d'emprisonnement ferme, 150 euros d'amende et 18 mois de suspension de son permis de conduire.
Damien, est maintenant sans emploi, puisqu'il a été congédié à la suite de ses retards répétés. Il sera condamné à 1000 euros d'amende dont 700 euros avec sursis. Il devra verser 150 euros au chauffeur de bus, et 350 euros au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale.
Le président fait remarquer à Damien, excédé à l'annonce du jugement : « Taisez-vous, l'outrage à magistrat coûte plus que l'outrage à un agent de la CTB » ... pourquoi plus ?
Aurélien CENTELLES
Publié le mardi 4 avril 2006 à 15h03
